Marie-Christine GUIOL

Grade et section :

Docteur en droit.

Qualifiée Maître de Conférences.

Chercheur associé au laboratoire ERMES.

Thèse :

Les finalités et les modalités de la peine dans la doctrine pénale et la pensée politique des XVII^e et XVIII^e siècles, soutenue à l'Université de Nice-Sophia Antipolis, le 28 novembre 2008, sous la direction de Monsieur le Professeur Marc ORTOLANI, 818 pages.

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Thématiques de recherche

Histoire du droit et des institutions
Histoire des idées politiques
Histoire du droit pénal et des doctrines pénales
Histoire de la justice criminelle
Histoire du droit social
Histoire du droit de la famille

Enseignements

Cours magistral « Histoire des institutions de 1789 à nos jours », Licence 1, Droit et sciences politiques
Cours magistral « Histoire des institutions médiévales », Licence 1, Droit et sciences politiques
Cours magistral « Introduction historique au droit », Licence 1, Droit et sciences politiques
Cours magistral « Histoire du droit et des institutions », Licence 1, Droit et sciences politiques
Cours magistral « Histoire contemporaine », Licence 2, Droit et sciences politiques
Cours magistral « Histoire du droit », Licence 2, Droit et sciences politiques
Cours magistral « Histoire du droit pénal »,Licence 3, Droit et sciences politiques
Cours magistral « Histoire du droit privé », Licence 3, Droit et sciences politiques
Travaux dirigés « Histoire du droit et des institutions », Licence 1, Droit et sciences politiques
Travaux dirigés « Histoire politique de la société française contemporaine », Licence 3, Administration Publique

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Publications les plus significatives (sur les 5 dernières années)

« L’industrie du liège dans le Var au XIXe siècle », Provence historique, Fascicule 234, 2008, pp. 409-430.
« La compensation du dommage subi par la victime dans la doctrine pénale d’Ancien Régime », Cahiers de l'Institut d'Anthropologie Juridique, n° 22, 2009, pp. 205-228.
« Grâce et réhabilitation à la fin du XVIIIe siècle : des réformateurs à la Constituante », Revue de l'Institut Rhône-Alpin de Sciences Criminelles, n° 1, 2011, pp. 181-206.
« La question de la légitimité de la peine capitale au XVIIIe siècle, des Lumières à la Constituante », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des Anciens Pays Bourguignons, n° 68, 2011, pp. 117-137.
« « Le spectacle pénal », mise en oeuvre de l'exemplarité aux derniers siècles de l'Ancien Régime. Le cas de la Sénéchaussée de Draguignan (Var) », Bulletin de la Société d'Etudes Scientifiques et Archéologiques de Draguignan et du Var, tome 49, 2012, pp. 97-120.
« L’amendement du coupable dans le droit pénal laïc au XVIIIe siècle », A paraître in Les grands colloques juridiques, Economica, 20 pages.
« L’exemplarité, une finalité constante de la peine », Les Publications du Centre d'Histoire Judiciaire de Lille, pp. 271-290.
« Les difficultés de l’application de la loi du 30 juin 1838 relative à la prise en charge des aliénés par les départements, l’exemple du Var (1838-1883) », proposé au comité de rédaction (dirigé par les professeurs Catherine Omnès, Université de Saint-Quentin-Yvelines et Yannick Marec, Université de Rouen) de la Revue Française d’Histoire de la Protection Sociale pour le N° 4, 2011, édité par le Comité d’histoire de la sécurité sociale, Paris, 34 pages.
« La récidive, un concept évolutif au XVIIIe siècle », Les Cahiers Poitevins d'Histoire du Droit, L.G.D.J., n° 51, 2012, pp. 87-101.
« Les devoirs entre époux à travers l’étude de la doctrine et de la jurisprudence du XIXe siècle », Revue historique de droit français et étranger, DALLOZ,
n° 91, 2013, pp. 101-125.
« Les acteurs de la scène pénale à travers la doctrine du XVIIIe siècle », Les Cahiers Poitevins d’Histoire du Droit, LGDJ, n° 61, 2014, pp. 211-228.

En préparation

Article sur « Le retentum, solution judiciaire à l’insupportable souffrance du condamné sous l’Ancien Régime ».

Résumé : Sous l’Ancien Régime, la peine capitale faisait parfois l’objet d’une « clémence » judiciaire par l’adoucissement du châtiment. Cet adoucissement prenait la forme « du retentum », qui était une disposition secrète contenue par une sentence résultant d’un ordre écrit du juge, et qui imposait au bourreau d’abréger les souffrances du supplicié, condamné à une peine capitale extrême telle que le bûcher ou la roue. Généralement cette pratique du retentum se matérialisait par l’étranglement du condamné à mort. Deux considérations motivaient cette pratique. Une considération purement « humaine », consistant à adoucir la peine, estimée trop cruelle, mais également une considération dite « pieuse », visant à sauver le supplicié de la damnation à laquelle il était exposé en raison de sa longue agonie et notamment des blasphèmes qu’ils pouvaient être amené à prononcer au cours de celle-ci. Autrement dit, l’objectif de cette pratique, fréquente sous l’Ancien Régime, était double, à la fois la « satisfaction » du condamné, dont la souffrance était largement diminuée par l’abrégement de ses souffrances, et celle des autorités judiciaires, qui maîtrisaient ainsi totalement le déroulement de la scène pénale.
Article sur « Les obligations des parents envers leurs enfants dans le code civil de 1804 ».

Résumé : L’article 203 du code civil dispose que « les époux contractent ensemble, par le fait seul du mariage, l’obligation de nourrir, entretenir et élever leurs enfants ». Par là-même, le code civil semble faire dériver les devoirs des parents envers leurs enfants du seul mariage. D’autre part, cette disposition a pour particularité d’introduire une parfaite réciprocité des parents quant aux obligations leurs incombant à l’égard de leur progéniture ; pesant ainsi concurremment sur les père et mère d’un enfant légitime. Quoi qu’il en soit, le code civil a consacré légalement deux obligations mises à la charge de l’homme et de la femme, ayant contracté mariage et tous deux générateurs de vie : le devoir d’éducation et l’obligation alimentaire. Si l’éducation doit s’analyser comme une obligation morale dans la mesure où son accomplissement doit procurer le développement de l’enfant, l’obligation alimentaire, véritable obligation civile, n’est, quant à elle, que strictement matérielle et peut se résumer au fait que certaines personnes, en l’occurrence les ascendants, sont astreintes à subvenir aux besoins d’autres, impuissantes à y pourvoir par leurs seuls moyens.

Communications à des colloques (sur les 3 dernières années)

Communication au colloque organisé par la Fédération Historique de Provence, « Industrie et artisanat en Provence « continentale » du Moyen Age à nos jours », 51ème journée d’études, 17 novembre 2007, sur « L’industrie du liège dans le Var au XIXe siècle ».
Communication au colloque organisé par l’Institut d’Anthropologie Juridique de Limoges et le centre d’histoire du droit européen de l’Université de Paris XII, « La victime et la réparation du dommage », XVIIIe journées d’histoire du droit, 1er au 3 octobre 2008, sur « La compensation du dommage subi par la victime dans la doctrine pénale d’Ancien Régime ».
Communication au colloque organisé par l’Institut de Sciences Criminelles de Grenoble, « Postérités révolutionnaires », 4 juin 2009, sur « La grâce et la réhabilitation à la fin du XVIIIe siècle : des réformateurs à la Constituante ».
Communication au colloque international organisé par l’Université de Strasbourg, « La dimension historique de la peine à travers le droit pénal européen », 27 et 28 mai 2010, sur « L’amendement du coupable dans le droit pénal laïc au XVIIIe siècle ».
Communication au colloque international organisé par l’Université de Lille, « Le code pénal. Les métamorphoses d’un modèle 1810-2010 », du 16 au 18 décembre 2010, sur « L’exemplarité, une finalité constante de la peine ».
Communication au colloque organisé par la Société d'Etudes Scientifiques et Archéologiques de Draguignan et du Var, « La Justice », du 3 juin 2011, sur « L'exécution publique à travers les écrits de la doctrine traditionnaliste du XVIIIe siècle ».