Stéphanie BLOT-MACCAGNAN

Grade et section :
Professeur des Universités – Histoire du droit et des institutions

Adresse mail institutionnelle :
stephanie.maccagnan@univ-cotedazur.fr

n° de téléphone :
04 92 15 26 39

n° de bureau :
Bureau 517

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Thématiques de recherche

Histoire du droit et des institutions
Histoire de la justice
Histoire de la procédure pénale
Droit et institutions dans les anciens Etats de Savoie

Enseignements

Histoire du droit et des institutions (Année préparatoire – droit)
Histoire du droit de la propriété (Licence 3 – droit)
Histoire du droit social (Licence 3 - droit)
Philosophie du droit - Master 2 "Histoire du droit et conservation du patrimoine"
Histoire de la procédure - Master 2 "Histoire du droit et conservation du patrimoine"

Responsabilités institutionnelles et collectives au sein de l’UNS (dont ERMES)

Responsable de l’axe de recherche « représentation » (depuis 2011)
Membre du Programme de Recherche International sur le Droit Ancien des États de Savoie (PRIDAES)
Membre invité du cosp de la faculté de droit de Nice (depuis 2019)

Responsabilités institutionnelles et collectives en dehors de l’Université Côte d'Azur

Membre élue du Conseil National des Universités (section 03) (2023)

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Publications les plus significatives

OUVRAGES

Le rôle des parties et de leurs conseils dans les procès criminels français (1670-1789) et sabaudo-piémontais (1723-1847), mémoire d’habilitation à diriger des recherches (publication en ligne https://www.academiesavoie.org)
Procédure criminelle et défense de l’accusé à la fin de l’Ancien régime, Etude de la pratique angevine, préface de Jean-Marie Carbasse, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2010, 324 p.

Chapitre d'OUVRAGES COLLECTIFS

« Quand le factum défend la loi du roi : l’affaire Perrine Besnard vs les officiers de la maréchaussée de Saumur (1714-1722) », in Claire Chatelain, à paraître.
« De l’utilité d’un beau chat domestique, un épisode de la jurisprudence cannoise de 1744 », in Aux confins du droit, Mélanges Xavier Martin, Poitiers, Presses Universitaires juridiques de Poitiers, LGDJ, Lextensoéditions, 2015, p. 55-68.
S. Blot-Maccagnan (50%), M. Ortolani, « Leggi e constituzioni di Sua Maestà, Royales Constitutions du royaume du Piémont-Sardaigne, 1729 », in Histoire des procédures en Europe – La procédure pénale (s. la direction de J. Hautebert, S. Soleil), Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2011, pp. 507-573.

Direction d’ouvrages collectifs

S. Blot-Maccagnan, K. Deharbe (dir.), Le pont : de l’ouvrage d’art à l’objet juridique, Limoges, Pulim, 2023.
M. Ortolani, S. Maccagnan, O. Vernier (dir.), Assistance, protection et contrôle social dans les Etats de Savoie et les états voisins , Nice, Serre éditeur, 2022, 480 p.
S. Blot-Maccagnan, G. Callemein (dir..), Du lieutenant criminel au juge d’instruction, Évolutions historiques et défis contemporains, Préface de Jean-Marie Carbasse, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2018, 308 p.

Articles dans des revues nationales et internationales à comité de lecture

« Les modes alternatifs de résolution des conflits sous l’empire de l’ordonnance criminelle : la loi et la doctrine », dossier sur les transactions dirigé Anne Bonzon et Diane Roussel, publication en cours sur le site de Criminocorpus.
Fiche de présentation d’un « département de querelle », dossier sur les transactions dirigé par Anne Bonzon et Diane Roussel, publication en cours sur le site de Criminocorpus.
« Les avocats et les magistrats au service de la justice criminelle. L’éclairage de la doctrine (XVIe-XVIIIe siècle), Avocats, Histoire et culture, revue de la SHIPA, n°11, 2015, p. 15-36.
« La défense pénale devant les juridictions du royaume de Piémont-Sardaigne (du XVIIIe au XIXe siècle) », colloque de Chambéry organisé par la Société d’Histoire Internationale de la Profession d’avocat et le barreau de Chambéry, décembre 2017 (publication en cours).
Avec Marc Ortolani, « La peine dans les Royales Constitutions du royaume de Piémont-Sardaigne au XVIIIe siècle », Bolletino storico-bibliografico subalpino, Turin, 2013, CXI-II, p. 661-674.
« Le dernier mandat de François Malausséna, Président du Conseil général des Alpes-Maritimes, 1874-1882 », Nice historique, 2011, p. 242-265.
Avec Karine Deharbe, « La culture, vecteur d’expression politique dans les Alpes-Maritimes : l’exemple du carnaval de Nice », in Cahiers de la Méditerranée, n°77, déc. 2008, p. 151-170.

Actes publiés de conférences internationales, congrès et colloques

« La loi de 1905 portant séparation des Eglises et de l’Etat », conférence donnée devant les magistrats de la Cour suprême de Bangkok, Thaïlande, 2023, publication dans la revue de la cour.
« Nom de guerre : Astesan. L’affaire Jean Villeta, un marin homicidaire devant ses juges (1782-1788) », Colloque sur les Etats de Savoie et la mer, approches juridiques et institutionnelles, Cagliari, Sardaigne, octobre 2023, à paraître.
« Quand le fatum défend la loi du roi : l’affaire Perrine Besnard vs les officiers de la maréchaussée de Saumur (1714-1722) », colloque Ecrits judiciaires et usage de l’Etat, sous la direction de Claire Châtelain, Paris, Juin 2023.
« De la gloire d’être un pont sur la Loire, Puissance du fleuve et humilité des hommes, la lente et difficile émergence des ponts en val de Loire », Le pont : de l’ouvrage d’art à l’objet juridique, Stéphanie Blot-Maccagnan, Karine Deharbe (dir.), Limoges, Pulim, 2023, 14 p.
« Les procédures sommaires dans les Royales Constitutions, signe d’une justice bureaucratisée ? L’exemple de la procédure ex abrupto dans les crimes très atroces », Amédée Lathoud et Bruno Bertier (dir.), « Les archives judiciaires de la Savoie avant l’annexion, un héritage, un chantier et des perspectives », coll. Chambéry, novembre 2022, à paraitre.
« Les évolutions de la procédure pénale au regard du genre, approche historique », Yves Strickler (dir.), Actes du congrès « La procédure au service de l’Humain, hommages au professeur Jean-François Renucci », Nice, 2022, à paraitre.
« La place du plaidoyer écrit dans la procédure pénale à la fin du XVIIIe siècle : L’affaire du sieur Musquinet de la Pagne (1782-1794) », colloque « Les plaidoyers judiciaires en Europe », Lille, mai 2018 (PJEOA), RHFD, 2022, pp. 191-210.
« Le bureau de l’avocat des pauvres dans le royaume de Piémont-Sardaigne (XVIIIe-XIXe siècles), quand l’assistance judiciaire était élevée en principe », Eric Gasparini, Julien Broch (dir.), Les avocats et les principes, actes du colloque d’Aix, Aix-en-Provence, PUAM, 2022, 15 p.
« Plaider en pauvre : l’assistance judiciaire dans les Etats sardes, L’exemple de la Savoie », Assistance, protection et contrôle social dans les Etats de Savoie et les états voisins, Marc Ortolani, Stéphanie Maccagnan, Olivier Vernier (dir.), Nice, Serre éditeur, 2022, pp. 239-249.
« Le sénat de Nice, régulateur des conflits villageois : l’affaire du berger Cathela (1819-1821) », Académia Nissarda (dir.), Le sénat de Nice cour souveraine des Etats de Savoie 1614-1848, Nice, 2021, pp. 171-193.
« Le combat de Fodéré contre les épizooties, la médecine vétérinaire au service de la médecine humaine et de l’agriculture », in Loraine Chappuis, Frédéric Chauvaud, Marc Ortolani, Michel Porret (dir.), Faire parler les corps, François-Emmanuel Fodéré à la genèse de la médecine légale moderne, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2021, p. 212-234.
« L’accusé, le lieutenant criminel et le greffier : l’interrogatoire au XVIIIe siècle entre injonctions doctrinales et pratiques judiciaires », Du lieutenant criminel au juge d’instruction, Évolutions historiques et défis contemporains, Stéphanie Blot-Maccagnan, Gwenaëlle Callemein (dir.), Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2018, p. 137-152.
« La pièce à conviction en droit français, de la reconnaissance d’une notion juridique à l’organisation de sa conservation (XVIIIe siècle-XIXe siècle) », colloque « Pièces à conviction. Pour une épistémologie de la matérialité judiciaire », Genève, avril 2018, à paraitre.
« La gestion de la présence des loups dans les Alpes-Maritimes au XIXe siècle », Vivre ensemble avec le loup ? Trois mille ans de conflit, Jean-Marc Moriceau (dir.), Tallandier, 2014, p. 89-104.
« La protection contre les « animaux nuisibles » dans les Alpes-Maritimes au XIXe siècle », Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie, Marc Ortolani, Olivier Vernier, Michel Bottin (dir.), Nice, Serre Editeur, 2014, p. 405-42.
« Protection de la propriété privée et répression du vol dans les Royales Constitutions de 1729 », Propriété individuelle et propriété collective dans les Etats de Savoie, actes du colloque de Turin, Marc Ortolani, Olivier Vernier, Michel Bottin (dir.), Nice, Serre éditeur, 2012, p. 279-294.
« Changement de souveraineté et organisation judiciaire dans les Alpes-Maritimes en 1860 », Pouvoirs et territoires dans les États de la maison de Savoie, Marc Ortolani, Olivier Vernier, Michel Bottin (dir.), Nice, Serre éditeur, 2010, p. 433-446.
« Le règlement amiable des conflits, complément de la procédure criminelle au XVIIIe siècle », Cahiers de l’Institut d’Anthropologie Juridique, Pulim, n° 13, 2006, p. 219-230.

Workshop

« The Criminal Procedure, the royal Pardon and the Control of local Courts in Early modern France », workshop : « Bureaucratization of justice : a comparative perspective », Lyon, ENS, novembre 2021 (Journée organisée par le professeur Frédéric Constant).

Conférences non publiées

« Les spécificités procédurales bretonnes sous l’Ancien Régime », journée en hommage à madame le professeur Marie-Yvonne Crépin, Rennes février 2023.
« L’animal au cœur du procès sous l’Ancien Régime », in L’animal saisi par les procédures, colloque organisé par le CERDEP, Nice janvier 2022.
Avec Karine Deharbe (50%), « L’action sanitaire Fodéré dans les Alpes-Maritimes sous le Consulat », journée interdisciplinaire du CEPAM, « Santé humaine et animal dans le passé, approches archéologiques et historiques », Nice, décembre 2021.
« Les accords au regard de la pratique angevine », in S’accorder et résoudre les conflits, colloque de Louvain-La-Neuve, septembre 2021
« La procédure "ex abrupto" dans les Royales constitutions de 1729 : une procédure d’exception au service de la répression des crimes "atroces" dans les Etats de la maison de Savoie », colloque « Les ressorts de l’extraordinaire, justice et police dans la fabrique de l’exception. Perspectives historiques et contemporaines », Toulouse, mars 2017.
« Le procès pénal dans la littérature française (XVe-XIXe siècles) », conférence donnée à la « Summer School d’histoire et de philosophie du droit » de l’Université de Turin, Nice, juillet 2015.
« La procédure criminelle française selon l’ordonnance criminelle de 1670 », conférence donnée à l’Université de Pantéion (faculté de droit), Athènes, avril 2013.
« La cour d’assises de Seine-et-Oise, juge des mineurs, 1810-1916 », lors des journées de la justice, « Versailles capitale judiciaire, mémoire de l’histoire » sous la direction de Madame le Professeur Catherine Lecomte, Versailles, AHJF, déc. 2005.
« L’accusé angevin devant ses juges », conférence donnée à la Société des Études Angevines, Angers, février 2004.

Direction de thèses
Thèse en cours : taux d’encadrement 100%

- Nicolas Brito, Les justices seigneuriales en Provence orientale (XVIIe-XVIIIe siècles) : enjeux politiques et institutionnels des juridictions de proximité à la fin de l’Ancien Régime (date début : 2019)

- William Baber, La pensée pénale de Voltaire (date début 2023)