Grade et section :

Professeur des Universités (Section 3).

Membre junior de l’Institut universitaire de France.

LLM, Yale Law School.

Adresse mail institutionnelle :
frederic.constant[at]unice.fr

n° de téléphone :
 

n° de bureau

407

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Thématiques de recherche

• Histoire comparée du droit

• Droit chinois

• Droits de l’Asie orientale

Enseignements

Responsabilités institutionnelles et collectives au sein de l’UNS (dont ERMES)

Responsabilités institutionnelles et collectives en dehors de l’UNS

• Membre de l’International Society for Chinese Law and History. Élu membre du bureau en 2018, président de la commission pour la publication.

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10 publications les plus significatives (sur les 5 dernières années)

Ouvrages

• F. Constant, Le droit mongol sous les Qing (1644-1911), Paris, Collège de France, Institut des hautes études chinoises, 2018
• F. Constant & C. Lopez, Le droit chinois, Coll. Connaissance du droit, Paris, Dalloz, 2013.

Chapitres d'ouvrages
 

• F. Constant, « The Monograph on Law of the Sui shu », in Damien Chaussende & Daniel Morgan (dir.), Official Knowledge in Tang China, Springer, 2019.
• F. Constant, « Circulation of Law and Jurisprudence in Korea and China : Homicide and the Notion of Requital for Life », in Marie Kim, The Spirit of Korean Law: Korean Legal History in Context, Leiden, Brill, 2016, p. 52-82.

Articles
 

• « The Legal Administration of Qing Mongolia », Late Imperial China 40-1 (2019), pp. 133-173.
• « Xingke tiben de nicheng : yi Baodi xian dang’an yu xingke tiben de bijiao wei yiju 刑科题本的拟成：以宝坻县档案与刑科题本的比较为依据 » [La rédaction des mémoires envoyés à la section du ministère des Peines du censorat : comparaison entre les mémoires et les pièces correspondantes conservées dans les archives du district de Baodi], Zhongguo gudai falü wenxian yanjiu 11, 2017, pp. 426-445.
• « Compensation of Injuries and Homicide in Ming and Qing Law », Law and History Review, 35-4, 2017, p. 977-1016.
• « Accusation and Social Hierarchies : Legal Coherence and the Establishment of Categories in Chinese Legal Science », The Journal of Comparative Law, 11-2, 2017, p. 51-74.
• « Le territoire comme espace pénal : la peine d’exil sous les Qing », Extrême-Orient Extrême-Occident, 40, 2016, p. 13-38.
• « La législation sur les jeux d’argent sous les Qing », Études chinoises, 33-2, 2014, p. 103-127.
• « L’animal en droit chinois », Revue semestrielle de droit animalier, 2013-1, p. 265-289.
• « Arbitrage et médiation en Chine des Ming (1368-1644) jusqu’à nos jours », Revue de l’arbitrage, 2013-1, p. 3-55.
• « Le territoire mongol sous les Qing », Bulletin de l’École française d’Extrême-Orient, 97, 2013, p. 55-89.

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Communications à des colloques (sur les 3 dernières années)

• Juin 2018, « Contribution of Zheng Xuan’s Commentaries to the Clarification of Chinese Legal Categories », All about the Rites : From Canonized Ritual to Ritualized Society, Paris, Collège de France.
•  Avril 2018, « 清代判書上的敘述与案情真實的區別。以寶坻、巴縣和南部檔案與刑科題本的比較為例» [Les différences entre les faits et leur récit dans les jugements rendus sous les Qing. Étude de cas fondée sur la comparaison entre les mémoires envoyés à la section du ministère des Peines du censorat et les archives des districts de Baodi, Ba et Nanbu], Academia Sinica, Tapei.
•  Mars 2018, «How Chinese Jurists reinterpreted remnants of Mongolian law in the Qing codes », Association for Asian Studies Annual Meeting, Washington.
•  Décembre 2017, « La construction de la vérité judiciaire dans la Chine impériale », La Vérité Judiciaire d'hier à aujourd'hui, Journées Orient-Occident, Université Paris X Nanterre.
•  Juillet 2017, « Adjudicating a Homicide  Case From the District to the Board of Punishments », ISCLH Shanghai Conference, China University of Political Science and Law, Beijing.
• Juillet 2017, « 論地方檔案在研究清代命案的作用 » [Discussion sur l’utilisation des archives locales pour l’étude des affaires criminelles sous les Qing], Sichuan University, Chengdu.
• juin 2017, « La responsabilité en droit chinois », Journées internationales de la Société d’histoire du droit, Université François Rabelais, Tours.
• Février 2017, « Mariage entre personnes de même nom et responsabilité pénale pour coups et blessures », Université de Genève.
• Décembre 2016, « La culture juridique nomade face au droit étatique: le droit mongol sous les Qing », IAO/ENS, Lyon.
• Juin 2016, « Compensation for Civil Damages in Criminal Cases », Max Planck Institute for European Legal History, Frankfurt.
•  Avril 2016, « Punishing Through Space: The Punishment of Exile in China », University of Tulsa.
•  Mars 2016, « Compensation of Injuries and Homicide in Ming and Qing Law », Modern China Seminar, Columbia University.
   

Lien vers blog personnel

http://lsc.chineselegalculture.org/

https://cv.archives-ouvertes.fr/frederic-constant
 

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